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Marques déposées par mademoiselle gautrot anne
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DO & DO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DO & DO
Mle gautrot anne

Numéro de dépôt :
3957192
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2022
DO & DO de gautrot anne

Présentation de la marque DO & DO

Déposée le 30 octobre 2012 par mademoiselle gautrot anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DO & DO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est mademoiselle gautrot anne domicilié(e) 75 rue edouard branly - 91560 - CROSNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle gautrot anne domicilié(e) 75 rue edouard branly - 91560 - CROSNE - France.

La marque DO & DO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DO & DO est expirée depuis le 30 octobre 2022.

gautrot anne a également déposé les autres marques suivantes : DO & DO , Dream and do


Mle gautrot anne - 75 rue edouard branly - 91560 - CROSNE - France


Mle gautrot anne - 75 rue edouard branly - 91560 - CROSNE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 17 mai 2013 - Retrait partiel n°601149 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-17

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605533 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).